9 JUILLET 1997
Bienvenue à cette conférence de presse du Regroupement dans ce magnifique village de la région de Lanaudière. Il nous fait plaisir de nous retrouver ici aujourd'hui afin d'échanger avec les citoyens de ce village mais aussi des régions environnantes sur les problèmes qu'ils vivent avec leurs caisses populaires et de leur faire connaître les principaux résultats de nos découvertes. Bien entendu, ce que nous avons mis en évidence à la Caisse Populaire St-Ignace de Loyola a constitué un déclencheur car nous travaillons sur la base des dossiers qui nous sont soumis. Mais, il y en a des copies conformes ou des variantes un peu partout dans la Province. Depuis notre dernière visite dans la région, nous avons recueilli d'autres faits dont nous allons vous faire part brièvement ci-après. Auparavant, il serait bon de vous expliquer sommairement comment le Regroupement travaille et ce que nous visons à réaliser dans les semaines et les mois à venir. Ce soir, lors de l'assemblée publique, nous en apprendrons sans doute beaucoup car les gens d'ici veulent parler de ce qui leur arrive tout comme ils veulent connaître leurs droits.
Si l'on constate autant de problèmes extrêmement graves dans Desjardins actuellement, c'est certainement que ses dirigeants ont perdu de vue ce qu'est véritablement cette institution. Mais pourquoi en est-on arrivé à ce désastre à travers toute la Province?
Qu'est-ce que le Regroupement des victimes des caisses populaires Inc.?
Créé en mars 1996, le Regroupement est le fruit des efforts d'un groupe de personnes, victimes de Desjardins, qui ont décidé de se réunir pour se défendre et réclamer justice. Rapidement, il s'est avéré que cette nouvelle organisation rejoignait les préoccupations et les problèmes de milliers de Québécois. La priorité a été orientée vers le besoin de nous faire connaître afin de parvenir ainsi à réunir toutes ces personnes qui ont quelque chose à dire sur les agissements de l'une ou l'autre instance du Mouvement Desjardins. Ce travail est en cours depuis mars 1996 et il s'est accéléré depuis, grâce à des interventions diversifiées et à une couverture de presse intéressante mais encore trop limitée compte tenu de l'extrême gravité de ce qui se passe dans la Province. Nous sommes de plus en plus connus, la preuve étant dans la multiplication des appels et de la correspondance qui nous parviennent de semaine en semaine. Le Regroupement s'avère une nécessité et le seul organisme de protection des consommateurs contre les abus commis dans les diverses instances du Mouvement Desjardins.
Bien souvent, on se fait dire qu'on est difficile à trouver, qu'on n'est pas dans le bottin téléphonique et que les médias ne parlent pas assez de ce qui se passe autour de leurs caisses populaires. Des gens qui nous appellent nous soulignent que la majorité des Québécois ne connaissent pas notre existence empêchant ainsi plusieurs d'entre eux de nous exposer leurs mésaventures avec Desjardins. Une assemblée publique comme celle de ce soir nous donnera l'occasion de sensibiliser les gens à notre travail et à aider bien des gens à progresser dans leurs propres dossiers.
En même temps, il est bien certain que nous sommes conscients que seule une intervention publique, appuyée sur une opinion publique bien renseignée et désirant des changements, pourra amener les corrections qui s'imposent dans le Mouvement Desjardins et surtout à réparer les bavures fort graves commises à l'encontre de citoyens québécois dont la seule erreur a été d'avoir fait une confiance aveugle dans une institution qui avait été entourée d'une auréole de "quasi-sainteté", en faisant croire que cette organisation, c'était eux les propriétaires, qu'il existait à des fins de coopération et d'entraide. Terrible désillusion pour bien des gens qui se retrouvent aujourd'hui dans le chemin ou encore qui doivent vivre le chantage ou les menaces voilées d'un dirigeant ou l'autre d'établissement qui a perdu de vue la raison d'être de sa fonction et de son établissement. Le cas du Directeur de la Caisse St-Ignace de Loyola en est une belle illustration.
Les dossiers recueillis par le Regroupement
Le Regroupement ne travaille pas au hasard. En plus de protéger la confidentialité des personnes qui fournissent les informations recueillies, sauf celles qu'on nous autorise à rendre publiques, il prend énormément de temps à documenter tous les faits et à vérifier la nature du problème en cause. C'est ce qui fait qu'à l'heure actuelle, seule une petite partie de nos trouvailles a été envoyée aux médias. Au cours des semaines et des mois à venir, nous allons rendre accessibles une grande quantité d'informations et de dossiers, tous aussi encombrants les uns que les autres pour le Mouvement Desjardins.
La quantité de dossiers à traiter s'accroît de semaine en semaine, certains demandant plusieurs dizaines d'heures de travail. L'analyse est réalisée par des bénévoles, incluant des professionnels non identifiés, qui gravitent autour du Regroupement et qui sont disposés à l'aider dans la réalisation de ses objectifs. Nous sommes devant un défi important car nous tenons absolument à contacter toutes les personnes qui nous rejoignent et à examiner de quelle manière on pourrait les aider. Parfois, les gens nous appellent pour demander des conseils et n'ont pas besoin de nous davantage au départ, quitte à nous revenir ultérieurement. Nous vous annonçons en première que le Ministre des Finances du Québec n'a toujours pas daigné accuser réception et donner suite à notre demande d'aide financière pour organiser le secrétariat du Regroupement (lettre envoyée le 30 mai dernier). Notre travail dérange beaucoup, faut-il conclure! Les politiciens seraient-ils peu intéressés à devoir répondre de leurs législations et privilèges accordés au Mouvement Desjardins au cours des dernières années?
Nous sommes étonnés de constater à quel point les Québécois et les Québécoises ne connaissent pas la Loi sur les caisses d'épargne et de crédit et leurs droits contenus dans cette Loi. En plus, le fait que la majorité des gens, sociétaires des caisses, ne s'occupent pas des affaires de leur établissement et ne s'assurent pas qu'ils soient convoqués en conformité avec la Loi à toutes les assemblées a fait que de moins en moins de personnes sont motivées pour s'impliquer dans les affaires de leurs caisses et ces dernières s'avèrent y être, dans plusieurs cas, par intérêt personnel ou comme des relations proches des dirigeants de la Caisse en question. Elles s'en sentent de plus en plus exclues. Il y a carrément une déviation importante des articles fondamentaux de cette loi mais aussi des règles démocratiques les plus élémentaires.
Dans le cas de la Caisse St-Ignace de Loyola, nous avons commencé à dévoiler des dossiers. Le cas de Mme Lyne hart qui doit subir l'indifférence des dirigeants de la Caisse depuis plusieurs mois déjà semble camoufler des erreurs graves et préjudiciables à l'encontre de cette dernière. L'affaire suit son cours et le dossier complet devrait être dévoilée d'ici peu si les dirigeants de la caisse persistent dans leur attitude.
Une autre victime des pratiques abusives du Directeur de St-Ignace a été dévoilée à la presse la semaine dernière et il semble que d'autres cas suivront sous peu. Nous sommes d'ailleurs à examiner d'autres cas dont je vous donne ici un bref aperçu.
Depuis sa première conférence de presse à Berthierville, conférence qui a fait l'objet de plusieurs articles et reportages, la population de la région de Lanaudière s'est manifestée auprès du Regroupement. Nous savons que d'autres cas sont à venir, compte tenu de tous les téléphones reçus. Nous ne pouvons donner les noms dans les cas suivants, pour l'instant tout au moins.
- À la caisse populaire de Rawdon, nous avons là le cas d'une retraitée de la fonction publique qui a ouvert un petit commerce, qui a obtenu un prêt garanti en vertu du Plan Paillé et qui naïvement, ne sachant pas que cela n'était pas légal, a accepté aveuglément de mettre en garantie ses REER. Or, la caisse, au lieu de les utiliser comme garantie, a décidé de se payer à même ces fonds, amenant la dame dans une situation financière impossible, avant même que son commerce ait pris sa vitesse de croisière. En plus, l'impôt fédéral est venu réclamer des impôts sur les sommes ainsi sorties par la caisse, sans l'autorisation de cette dame. Une affaire à suivre!
- À la caisse populaire de Sorel, le Regroupement étudie un cas fort grave d'abus de confiance où des citoyens de la place se sont trouvés berner après que les dirigeants de la Caisse en cause, dossier qui implique aussi la Caisse populaire des Fonctionnaires à Québec, n'ont pas fait les vérifications de crédit demandées d'une façon rigoureuse, avec le résultat que le promoteur des franchises, qui était un client de la Caisse des Fonctionnaires, a fait faillite, laissant en plan les franchisés et leur occasionnant toutes sortes de problèmes. Les deux caisses en cause essaient présentement de se dégager de leurs responsabilités, en invoquant des motifs plutôt tendancieux, au lieu de payer et de fermer le dossier. Elles vont maintenant se retrouver sur la place publique et devenir une nouvelle illustration du cancer Desjardins.
La vraie face cachée de Desjardins
La connaissance que le Regroupement accumule à travers les dossiers de victimes et lesinformations qui lui parviennent de plusieurs sources, y compris de gens très près du Mouvement Desjardins, lui permet de mesurer l'ampleur de ce cancer. Nous ne ferons que survoler ici certains constats pour vous en montrer les conséquences. L'analyse des dossiers nous a amené par ailleurs à nous intéresser aux lois et règlements et à mettre la main sur le maximum de renseignements circulant à l'intérieur du Mouvement. Cela nous a permis de comprendre que les sociétaires étaient tenus tout à fait ignorants de plus d'une façon.
L'absence de transparence, l'obsession des dirigeants de Desjardins de sauver l'image à n'importe laquelle prix et les déviations multiples aux principes et valeurs de base du Mouvement sont au centre des problèmes actuels. On est devant des dirigeants et des bureaucrates de Desjardins, sans morale et sans scrupule, qui détruisent, depuis des années, des milliers de personnes. Jusqu'à maintenant, ils avaient profité du fait qu'il n'existait aucun mouvement organisé pour les dénoncer. Les gens s'écrasaient facilement devant une organisation puissante et intimidante. Le Regroupement va jouer ce rôle au grand dam de Desjardins qui n'a pas manqué de prendre jusqu'ici toutes sortes de moyens pour le discréditer ou l'empêcher d'être bien connu à travers la Province. Il est en voie d'échouer puisque de nombreux Québécois se réveillent et se mettent à parler.
Ce que l'on découvre à répétition au fur et à mesure que l'on est contacté par des Québécois des diverses régions du Québec, ce sont des situations d'abus de pouvoir, d'abus de confiance, de fraudes, de camouflage des faits, de mensonges, de fabrication de faux, de conflits d'intérêts, d'intimidation contre des sociétaires, de véritables détournements de fonds par des caisses où la direction s'approvisionne dans des comptes sans aucune autorisation du sociétaire, des frais abusifs, de l'incompétence chronique, de la fausse représentation en matière d'assurances en plus d'un refus de payer par Desjardins, des déviations nombreuses aux principes et valeurs inscrites dans la Loi sur les caisses d'épargne et de crédit, des dirigeants qui s'attribuent des avantages indus ou non conformes à la Loi ou encore le font pour des relations, des refus de reconnaître des certificats de dépôt garantis, des situations de parjures, des procédures judiciaires tout à fait dilatoires contre des sociétaires ou des personnes détenant des assurances de l'une ou l'autre entité de Desjardins, le non respect de jugements en faveur de personnes victimes du système, la prise de tous les moyens imaginables pour ne pas payer même dans les cas les plus évidents d'erreurs, de fraudes ou d'abus, etc...
Les observations accumulées depuis plus d'un an montrent à l'évidence que toutes les personnes qui ont le malheur de contester ce qui leur arrive avec l'une ou l'autre instance de Desjardins les font devenir dangereuses pour l'image de Desjardins. Le processus est simple: il faut à tout prix faire en sorte que ces personnes apparaissent comme des criminelles ou des personnes qui se plaignent sans raison. Les dirigeants de Desjardins disposent d'individus dont la seule tâche est de démolir ces personnes, y compris des bureaux d'avocats qui leur sont tout à fait dévoués. L'objectif recherché est simple: en arriver à décourager les victimes d'aller jusqu'au bout de façon à ne pas payer pour les préjudices causés; les avoir à l'usure, quoi! Cela a marché et marche encore.
À l'heure actuelle, le Regroupement accumule les dossiers où on voit comment ces individus sans scrupule s'y prennent pour faire en sorte que le Mouvement Desjardins ne paie pas la facture pour les dommages causés. Les dizaines de milliers de causes dans les Cours de justice sont certainement une illustration de la gravité du problème. Imaginez ces pauvres gens qui doivent s'engager des avocats et qui, très souvent, doivent abandonner en cours de route faute d'argent, et qui font face à des avocats de Desjardins qui peuvent se permettre de dépenser des dizaines de millions de $ par année de l'argent des sociétaires. D'autres, la majorité d'ailleurs, ne peuvent même pas se payer d'avocats. Et ceux qui vont dans cette direction doivent ensuite se trouver un avocat non lié à Desjardins et qui n'est pas intimidé par cette organisation et les manoeuvres des avocats à son service. Ce n'est pas facile, tout au moins pas encore!
Au cours des semaines et des mois à venir, nous allons fournir aux médias de plus en plus de cas qui illustrant comment se comportent les dirigeants du Mouvement Desjardins à tous les niveaux. Le cas du Directeur de la Caisse St-Ignace de Loyola n'est qu'un exemple parmi d'autres. Il est bon aussi de vous souligner, fait étrange mais pourtant vrai, que les directeurs et directeurs adjoints de caisses, même s'ils sont des employés rémunérés et fort bien d'ailleurs, peuvent avoir des commerces lucratifs à l'extérieur ou encore agir à travers des prêtes-noms. C'est une pratique inacceptable, non acceptée dans le milieu bancaire. Imaginez un directeur de caisse qui a un commerce ou un immeuble à logements financé par sa caisse ou encore qui est un concurrent de sociétaires de sa caisse!
Le Regroupement a aussi documenté largement le fait que les dirigeants des caisses ne sont pas en fonction légitimement. Pourquoi? La Loi sur les Caisses d'épargne et de crédit est ignorée sur un point fondamental: les sociétaires doivent être convoqués obligatoirement à la maison et chacun personnellement, en vertu de l'article 104. Seule une décision de tous les sociétaires, par voie d'adoption d'un règlement à l'effet contraire en assemblée générale, pourrait éviter une telle convocation, ce qui n'est largement pas respecté à travers le Québec après vérification. Il se trouve que les assemblées sont trop souvent "paquetées" à travers la Province, peu de gens y participent et régulièrement, ce sont les mêmes personnes qui s'y présentent pour appuyer l'un ou l'autre dirigeant qu'ils connaissent. Il n'y a aucune démocratie dans le Mouvement Desjardins à l'heure actuelle, et cela commence au sein même des caisses. Est-ce qu'à la Caisse St-Ignace de Loyola et dans les autres caisses de la région tous les sociétaires sans exception sont convoqués personnellement à l'assemblée générale ou se limite-t-on à mettre des affiches dans la caisse et une annonce dans le journal?
La non participation aux assemblées fait que peu de sociétaires savent véritablement ce qui se passe dans leurs caisses. En plus, l'information ne circule pas ou très peu. Il est même devenu difficile pour tous les sociétaires d'avoir une copie du rapport annuel alors même que presque toujours, il ne leur est pas envoyé avant l'assemblée générale. Fait curieux aussi, ce document ne leur est remis que sur place, à l'assemblée, ce qui empêche les sociétaires de l'étudier véritablement et surtout de faire vérifier des choses par des personnes plus familières, etc. et ensuite poser des questions pendant l'assemblée. On pourrait en dire long sur le côté loufoque et irrespectueux des sociétaires en ce qui concerne ces assemblées. Les gens se font berner tout simplement! On aura aussi beaucoup à dire sur les directeurs de caisses qui deviennent tout puissants et, dans certains cas, de véritables despotes sinon des maîtres-chanteurs.
Les failles multiples et considérables dans la gestion d'un très grand nombre de caisses à travers la province et la très faible participation des sociétaires se sont accompagnées d'une autre dérive lorsque des professionnels (notaires, avocats, comptables, évaluatueurs agréés, etc.) et des hommes d'affaires intéressés (entrepreneurs en construction, commerçants, etc.) ont pris le contrôle des diverses instances de direction des caisses. Les notaires et les avocats, pourtant en situation de conflits d'intérêts et se trouvant à agir comme tiers, se retrouvent en très grand nombre dans la direction de ces établissements à travers la province. Les travaux du Regroupement en cours montrent des pratiques illégales alors que de nombreux dirigeants se font des prêts ou se couvrent par des prêtes-noms pour s'octroyer des prêts fort discutables (notamment des prêts hypothécaires à 100% et plus de la valeur de leur propriété). En plus, fait d'autant plus curieux, ce sont tous ces personnages supposément élus qui, au niveau des caisses et des fédérations, se définissent, sans participation et débat public avec les sociétaires, leurs propres règles en matière de conflits d'intérêts et de déontologie. Rares sont les sociétaires qui ont pris connaissance des statuts et règlements de leur caisse ou qui sont reçoivent copie des règlements adoptés par leurs dirigeants. Un beau "family contact" en réalité!
L'assemblée de St-Ignace de Loyola: une belle manifestation de démocratie
Le Regroupement a répondu positivement à l'invitation des citoyens d'ici. C'est consternant de rencontrer des Québécois et des Québécoises qui ont vécu des problèmes ou ont des proches qui en ont vécu. Ils auront ce soir l'occasion de s'exprimer, de poser toutes les questions souhaitées, de recevoir les meilleures réponses possibles et de faire part de leurs problèmes avec leur caisse. C'est là un véritable exercice de démocratie, ce qui est devenu absent dans le Mouvement Desjardins. Le travail bénévole des gens du Regroupement doit absolument aboutir aux règlements des dommages causés aux victimes mais aussi à une réforme et un nettoyage profonds dans le Mouvement Desjardins. C'est un travail reposant sur la solidarité, thème fort à la mode aujourd'hui.
Nous souhaitons que la rencontre de ce soir, qui est une véritable première au Québec, fasse des petits partout dans la Province et que la population va s'engager dans la voie d'un débat public en demandant des comptes aux dirigeants du Mouvement Desjardins à tous les niveaux. Ces dirigeants sont devenus un État dans l'État. Ils se pensent tout permis, même d'abuser, de mentir et d'exploiter les Québécois. Cela doit cesser au plus vite! Le Mouvement Desjardins doit payer la facture pour les préjudices graves causés à des dizaines de milliers de Québécois.
Il faut que se tiennent de telles assemblées où les gens vont pouvoir échanger et se sentir solidaires en apprenant les difficultés vécues par des milliers de personnes qui ont eu l'illusion de croire aveuglément ce qu'on leur disait au sujet du Mouvement Desjardins. Il faut qu'il y ait un réveil rapidement car l'évolution de cette organisation va à l'encontre des meilleurs intérêts de la population d'ici. On le dit depuis quelque temps, nous sommes devant une véritable arnaque, le film L'ARNAQUE en étant une beau modèle de comment cela peut se passer. On fait croire à une manoeuvre dans une direction, en jouant sur l'image, pendant qu'en arrière, on pose des gestes contraires à ce que l'on fait croire. Dans le cas de Desjardins, il est évident que les dirigeants renient de jour en jour les principes coopératifs à la base de la Loi sur les caisses d'épargne et de crédit et se développent un volet capitaliste qui échappe complètement au contrôle des sociétaires, censés être les véritables propriétaires.
On assiste à la décoopératisation de cette organisation sans que les sociétaires n'aient donné leur accord. On essaie de leur cacher bien des choses présentement. Devant son arrogance et son refus de constater les dégâts dans son organisation, Claude Béland sera un jour reconnu comme le véritable fossoyeur du Mouvement Desjardins. Il a perdu le contrôle sur l'ensemble de son organisation. Peut-être ne l'a-t-il jamais eu? Pourqui alors l'avoir si bien payé pendant des années, sans que les sociétaires aient su l'ampleur de ses gains annuels et de ses privilèges?
Quelques premières aujourd'hui
L'assemblée de ce soir est une première dans l'histoire du Québec et du mouvement coopératif. Il faudra que les gens de Lanaudière en soient fiers car ils auront contribué, en demandant une rencontre publique, à ce que tous les Québécois réalisent qu'ils peuvent aussi le faire et demander des comptes sur le Mouvement Desjardins.
Une première aussi, le fait que nous lançons officiellement aujourd'hui la pétition du Regroupement demandant au Gouvernement du Québec de tenir une enquête publique dans les plus brefs délais sur le Mouvement Desjardins. Cela est fort important si l'on veut que les dirigeants de cette organisation comprennent vite qu'il faut régler les problèmes au lieu de fuir devant leurs responsabilités. Nous la déposerons à l'Assemblée Nationale lors de la session parlementaire de l'automne 1997.
En même temps, ce soir, les personnes présentes seront invitées à signer une pétition pour exiger la convocation d'une assemblée extraordinaire des sociétaires de la Caisse St-Ignace de Loyola.
En terminant, nous tenons à remercier sincèrement la presse de toute la région de Lanaudière et même des régions environnantes (Richelieu-Yamaska, Laurentides) qui a pris le risque de rendre publique l'information sur ce qui se passe dans des caisses de la région. Nous sommes conscients que cela pose des contraintes mais on doit décider maintenant au Québec si le Mouvement Desjardins peut imposer le silence à tout prix ou si le vrai service public consiste à prendre sur soi les intérêts de la population. Nous avons fait notre choix; il reste à tous les Québécois à se manifester. La pétition du Regroupement est un exercice important de rassemblement des Québécois derrière un véritable geste de coopération et d'entraide. La véritable solidarité se manifestera en aidant les victimes du système Desjardins à travers la Province. Merci beaucoup pour votre participation et votre contribution bien appréciée.
Nous sommes maintenant prêts à répondre à vos questions.
Jean-Yves Desrosiers, porte-parole
